Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Spirit&Sens est édité par :
HILARION CONSULTING
Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 22 rue des Fontaines, 26770 Taulignan, France
SIREN : 835 299 108
Numéro TVA intracommunautaire : FR15835299108
Email : distillerie@spiritsens.fr
Téléphone : 04 27 58 01 23
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Philippe Froment
3. Hébergement
Le site est hébergé par OVH
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France).
4. Activité
Le site Spirit&Sens propose la vente en ligne de parfums.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, marque, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant : distillerie@spiritsens.fr
7. Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. L’utilisateur peut configurer ses préférences via le bandeau cookies présent sur le site.
8. Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
10. Conditions relatives aux produits (parfums)
Les produits proposés à la vente sont des parfums et produits cosmétiques.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits descellés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
Ainsi, tout produit ouvert, utilisé ou descellé après livraison ne pourra être ni repris, ni échangé, ni remboursé.